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Conseil municipal du 22 juin 2017 : ordre du jour

Lundi 22 mai 2017 à 18h
Salle du conseil de la mairie — 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES
AFFAIRES GENERALES
Décision du maire prise dans le cadre des délégations consenties pai le conseil municipal Protocole d’accord avec l’association « La Liaison »
Convention d’objectif avec les associations « La Liaison », « Ski club des 2 Alpes », « Club de l’âge d’or » Classement de la station en station classée de tourisme
FINANCES
Subvention exceptionnelle
Fixation des tarifs fonciers
Service de paiement par internet pour les régies de recettes dénommé « TIPI Régie »
PATRIMOINE
– Projet de maîtrise foncière du front de neige : acquisition de parcelles et de fonds de commerce
– Vente d’une maison communale au lieu-dit La Chenal
– Vente de terrains et local secteur Petit Plan
RESSOURCES HUMAINES
Modification de la délibération créant un poste de chargé de mission Modification de la délibération de création d’un comité technique
URBANISME
Biens présumés sans maître
QUESTIONS DIVERSES
Document unique de sécurité