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Conseil municipal Lundi 25 septembre 2017 à 18 h

Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES

ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
– Présentation par le DG de DAL du rapport aux concédants sur l’activité et les comptes de Deux Alpes Loisirs sur l’exercice 2015/2016
– Informations sur les marchés passés le 21 août dernier
– Décision du maire prise dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
– Convention Parc National des Ecrins
– Lettre de soutien à la candidature de l’Oisans à l’appel à Manifestation d’intérêt pour les territoires à Energie Positive (TEPOS)
– Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Drac et de la Romanche
FINANCES
– Décision modificative n° 3
– Fixation du barème des bases minimum de CFE
– Taxe d’aménagement
– Taxe de séjour
– Remise de prix salle communale
PATRIMOINE
– Convention de mise à disposition de locaux à une association
– Convention de mise à disposition du centre équestre de la Molière
– Convention de coopération pour le prêt d’un local à Pôle Emploi
– Protocole d’accord transactionnel TOP LOISIRS
– Vente de la parcelle de terrain cadastrée n° AD 610 sise au camping « le champ du moulin » à Venosc
RESSOURCES HUMAINES
– Désignation des délégués au CHSCT
– Logement de fonction
URBANISME
– Classement d’une voie communale à Bourg d’Arud hameau de Venosc
– Servitude de passages de l’immeuble Le Pluton au projet des Terres de Venosc
DIVERS