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Réunion du Conseil municipal le lundi 10 avril à 18 h 30

Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES

Ordre du jour

AFFAIRES GENERALES

  • Décision du maire prise dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
  • Suppression des documents du fonds de la bibliothèque l’Ardoisière (commune déléguée de Venosc)
  • Retrait des délibérations des communes déléguées de Mont de Lans et Venosc portant décision de conserver la compétence « promotion du tourisme dont la création d’office de tourisme »

COMMANDE PUBLIQUE

  • Travaux enfouissement BT/FT hameau la Rivoire – actualisation du plan de financement SEDI

FINANCES

  • compte administratif 2016 des budgets principaux et des budgets des CCAS des communes de Mont de Lans, de Venosc ainsi que des budgets principal et annexe de l’eau du SIVOM des 2 Alpes
  • compte de gestion 2016 des budgets principaux et des budgets des CCAS des communes de Mont de Lans, de Venosc ainsi que des budgets principal et annexe de l’eau du SIVOM des 2 Alpes
  • affectation des résultats
  • vote des taux de fiscalité directe locale
  • vote du budget supplémentaire
  • vote des subventions
  • vote du budget primitif 2017 de l’eau
  • grille tarifaire Deux Alpes Loisirs – saison hiver 2017/2018

PATRIMOINE

  • Dénomination des voies communales de la commune déléguée de Mont de Lans
  • Acquisition parcelles AE 434, AC 157, AC 159 à Monsieur Alain GUIGNARD
  • Cession à Monsieur Martial DODE d’une bande de terrain de 94 m² issue de la parcelle AL 372

RESSOURCES HUMAINES

  • institution des indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
  • modification du tableau des effectifs

URBANISME

  • PLU de la commune déléguée de Mont de Lans : modification n° 1
  • Mise en conformité du système d’assainissement d’Aquavallée : avis du conseil municipal

QUESTIONS DIVERSES